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Conditions d’utilisation

Introduction

Avant d’utiliser le site internet de Geomagworld SA (ci-après le « Site internet »), lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation. L’accès au Site internet et son utilisation par l’utilisateur (ci-après l’ « Utilisateur ») impliquent l’acceptation des Conditions d’utilisation. En cas de refus des Conditions, l’Utilisateur est invité à ne pas utiliser le Site internet.

La gestion du Site internet et la rédaction des présentes Conditions d’utilisation sont réalisées par Geomagworld SA, Via Roncaglia 15, 6883 Novazzano, Suisse (ci-après « Geomagworld SA », « nous », « notre/nos »). 

Geomagworld SA se réserve le droit de modifier et d’actualiser les Conditions d’utilisation à tout moment. L’Utilisateur a l’obligation de respecter ces modifications et doit par conséquent consulter régulièrement cette page pour vérifier les conditions en vigueur.

Objectif et contenus du Site internet

Toutes les informations et les matériaux présents sur le Site internet sont exclusivement donnés dans le but de fournir des informations générales et promotionnelles sur les produits de Geomagworld. Ces informations et ces matériaux ne constituent pas des offres de produits de Geomagworld, de revendeurs officiels ou de tiers, pas plus qu’ils ne constituent des avertissements ou des instructions d’utilisation sur les produits de Geomagworld.

Le Site internet pourrait contenir des informations sur des produits mondiaux de Geomagworld qui pourraient ne pas être disponibles dans tous les pays. La référence à un produit ou service de Geomagworld n’implique pas que ce produit ou service est ou sera disponible dans le pays de l’Utilisateur.

Newsletter

S’il le souhaite, l’Utilisateur peut s’inscrire à la newsletter de Geomagworld en cliquant ici. L’inscription à la newsletter peut être annulée à tout moment en envoyant un courriel à l’adresse info@geomagworld.com.

Droits de propriété intellectuelle

Le Site internet, y compris les textes, informations, images, photos, extraits audio et vidéo, graphismes, logos, symboles, noms, dénominations de produits et d’entreprises, et l’ensemble du logiciel qu’il contient et tous les autres fichiers, et leur sélection et leur disposition (« Contenus du Site internet »), font l’objet d’une protection légale, notamment en matière de droits d’auteur, des marques et de conception qui appartiennent à Geomagworld et ses sociétés affiliées, ses utilisateurs ou ses concessionnaires de licence avec tous les droits réservés. Aucun contenu du Site internet ne pourra être modifié, copié, distribué, inséré, reproduit, republié, téléchargé, visualisé, publié, transmis ou vendu sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, intégralement ou partiellement, sans l’autorisation écrite préalable de Geomagworld, en dehors des cas où les indications ci-dessus s’appliquent aux Contenus légitimement publiés par l’Utilisateur sur le Site internet. Par ailleurs, aucun contenu numérique, quelle qu’en soit la nature, ne pourra être copié dans d’autres programmes sans l’autorisation écrite préalable de Geomagworld.

Lorsque cela est adapté à l’utilisation du Site internet, il est octroyé à l’Utilisateur une licence limitée pour visualiser et utiliser le Site internet et les Contenus du Site et pour télécharger ou imprimer une copie de tout fragment des Contenus légitimement accessible, uniquement pour une utilisation personnelle et non commerciale, à condition que toutes les mentions de droit d’auteur ou d’autres droits de propriété restent inchangées. À l’exception de ses Contenus, l’Utilisateur ne peut ni charger ni republier les Contenus du Site internet sur d’autres sites Internet, Intranet ou Extranet, ni intégrer les informations à d’autres bases ou registres de données. Toute autre utilisation des Contenus du Site internet est strictement interdite. Cette licence est soumise aux présentes Conditions d’utilisation et n’inclut pas l’utilisation d’outils d’extraction de données, de robots ou d’autres méthodes similaires pour la collecte ou l’extraction de données. Toute utilisation du Site internet ou de ses Contenus autre que celle expressément autorisée dans le présent document, sans l’autorisation écrite préalable de Geomagworld, est strictement interdite et entraînera l’annulation de la licence concédée. Une telle utilisation pourrait également violer les lois en vigueur, y compris, à titre d’exemple, les lois relatives aux droits d’auteur et aux marques et les règlements et statuts en vigueur en matière de communications. Sauf mention expresse dans le présent document, aucun contenu des présentes Conditions d’utilisation ne pourra être interprété comme une concession de licence sur les droits de propriété intellectuelle.

« GEOMAG » et d’autres marques enregistrées, logos, caractères, en-têtes, icônes de bouton, scripts, noms de services et autres marques (collectivement dénommées « Marques ») apparaissant sur le Site internet sont soumis aux droits sur les marques et aux autres droits de Geomag ou de ses sociétés affiliées. Les Marques de Geomagworld ne peuvent être utilisées, y compris au sein de marques et/ou noms de domaine, en lien avec des produits ou services qui d’une façon ou d’une autre peuvent être source de confusion, et ne peuvent être copiées, imitées ou utilisées intégralement ou partiellement sans l’autorisation écrite préalable de Geomagworld. L’utilisation/l’abus des Marques apparaissant sur le Site internet ou de tout autre Contenu du site, à l’exception des indications des présentes Conditions d’utilisation, est strictement interdit.

Non-responsabilité

Geomagworld fait tout son possible pour insérer sur le Site internet des informations précises et actualisées, mais ne peut délivrer de garanties ou de déclarations d’aucun type en lien avec les Contenus du Site internet, qui sont fournis « en l’état ». En particulier, Geomagworld ne peut ni garantir ni déclarer que l’utilisation des Contenus du Site par l’Utilisateur ne violera pas les droits de tierces parties qui n’appartiennent pas et ne sont pas affiliés à Geomagworld.

Geomagworld décline toute responsabilité et ne pourra être jugée responsable d’éventuels dommages ou infections par des virus d’ordinateurs ou d’autres dispositifs de l’utilisateur suite à son accès, à son utilisation ou à son exploration du Site internet, ou au téléchargement depuis celui-ci de matériaux, données, textes, images, supports vidéo ou audio.

Geomagworld se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre n’importe quelle fonction du Site internet. Geomagworld décline toute responsabilité ou obligation du fait d’éventuelles interruptions ou suspensions des fonctions du Site, indépendamment du fait qu’elles dérivent d’actions ou d’omissions de Geomagworld SA, de sociétés affiliées à Geomagworld SA ou de tierces parties.

Les matériaux présents sur le site Internet, y compris les informations qu’il contient, pourraient contenir des imprécisions techniques ou des erreurs typographiques. Geomagworld se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des modifications, des corrections et/ou des améliorations aux matériaux susvisés (y compris les informations) ainsi qu’aux produits et programmes décrits dans ces informations.

Liens de et vers d’autres sites internet

Geomagworld n’exerce aucun contrôle et n’offre aucune garantie sur les contenus des sites, qu’elle n’a pas contrôlés, auxquels le Site internet est relié. L’Utilisateur prend donc acte que Geomagworld décline toute responsabilité quant aux contenus de pages externes au Site internet ou de tout autre site auquel il est relié. L’Utilisateur a la responsabilité exclusive de l’accès à des pages externes ou à des sites de tiers reliés.

L’Utilisateur se connecte à ses risques au Site internet, à des pages externes ou à d’autres sites. En se connectant à ces sites, l’Utilisateur a conscience que les notices légales et les normes en matière de protection des données personnelles de ces sites seront appliquées, et que celles-ci pourraient différer de celles utilisées par Geomagworld. 

L’Utilisateur peut créer un lien vers le Site internet à condition qu’il soit dirigé vers la page d’accueil, sans la reproduire et conformément aux conditions suivantes.

Le cadrage du Site internet sur d’autres sites ou éléments de sites externes à Geomagworld SA n’est pas autorisé. La liaison automatique ou toute autre technique d’incorporation de sections du Site internet sur des sites externes à Geomagworld SA est également interdite. 

Accès au service

Bien qu’elle s’engage à garantir la disponibilité normale du Site internet 24h/24, Geomagworld ne sera pas tenue responsable si, pour quelque raison que ce soit, le Site internet était indisponible à une certaine heure ou pendant une période donnée.

L’accès au Site internet pourra être temporairement suspendu sans préavis en cas de dysfonctionnement du système, d’intervention d’entretien ou de réparation, ou pour des causes échappant au contrôle de Geomagworld.

Limitation de responsabilité

Dans la limite fixée par la législation et à l’exception des dommages causés intentionnellement ou de fautes graves, Geomagworld et toute autre société affiliée à Geomagworld, y compris leurs représentants, dirigeants, employés, actionnaires ou agents, déclinent toute responsabilité et obligation pour des pertes ou dommages de tout montant ou de toute nature causés à l’utilisateur ou à des tiers (y compris, à titre d’exemple, des pertes ou dommages directs, indirects ou consécutifs, ou des pertes de revenus, de profits, de lancement ou de données) en lien avec la connexion au Site internet ou avec l’utilisation, l’impossibilité d’utilisation ou les conséquences dérivant de l’utilisation du Site internet, d’éventuels sites reliés ou des matériaux qui y sont contenus, y compris, à titre d’exemple, les pertes ou les dommages dus à des infections de virus d’un ordinateur, des logiciels, des données ou d’autres dispositifs de l’Utilisateur suite à l’accès, à l’utilisation ou à l’exploration du Site internet, ou au téléchargement de matériaux du Site internet ou de sites reliés.

Protection des données personnelles

Pour nous, il est important de protéger la vie privée et les données personnelles de l’Utilisateur. Nos règles en matière de protection des données personnelles sont consultables ici.

Divers

L’omission de Geomagworld dans l’exercice ou l’application de tout droit ou toute clause des présentes Conditions d’utilisation ne vaut pas renonciation audit droit ou à ladite clause. Les titres des sections des Conditions d’utilisation sont exclusivement fournis à titre pratique et n’ont pas d’effet légal ou contractuel.

L’invalidité ou l’inapplicabilité d’une clause des présentes Conditions d’utilisation n’altèrera pas et ne compromettra pas la validité, la légitimité et l’applicabilité des clauses restantes.

Les Conditions d’utilisation sont interprétées et régies conformément aux lois suisses, à l’exclusion de la Convention des Nations Unies sur la vente internationale de marchandises. Dans la mesure prévue par la loi, les tribunaux du lieu où Geomagworld SA a son siège social, soit actuellement à Biel (Suisse), seront exclusivement compétents concernant tout litige résultant des présentes Conditions d’utilisation et de l’utilisation du Site internet par l’Utilisateur, conformément au droit de Geomagworld de citer en justice un utilisateur dans son lieu de résidence.

Pour toute question concernant les Conditions d’utilisation, l’utilisateur peut écrire à Geomagworld SA, Marketing Department, Via Roncaglia 15, 6883 Novazzano, Suisse, ou envoyer un courriel à l’adresse info@geomagworld.com.

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